Flash – Compte Rendu Comité Social et Economique d’Etablissement Appli de l’UES CAPGEMINI Réunion des 24-25 mars 2022
Ordre du jour : 1. Activité et situation économique, financière et de l’emploi au sein du périmètre Appli. 2. Information sur la clôture de l’enquête paritaire mise en place conformément aux dispositions de l’article L2312-13 dans le cadre de l’arrêt maladie de R. Y 3. Information consultation sur le projet de rupture conventionnelle du contrat de travail de Monsieur J-R. C., Délégué syndical central et Représentant de proximité sur le périmètre Rhône Alpes 4. Suivi des actions mises en œuvre suite à la motion de la CSSCT du 2 décembre 2021 et propositions 5. Vote sur l’adoption du règlement intérieur de l’instance du CSEE Appli 6.Modification du bureau: secrétaire adjoint et trésorier adjoint 7. Approbation des projets de PV des réunions des 8 avril 2021, 20 mai 2021, 8 juillet 2021, 13 juillet 2021, 9 novembre 2021, 10 décembre 2021, 06 janvier 2022, 13 janvier2022 (réunion 1), 13 janvier 2022 (réunion 2). 8. Autorisation d’engagement de dépenses à donner aux commissions nationales, régionales et locales pour organiser des activités sur le 1er trimestres 2023. 9. Modification & désignation de membres des commissions du CSEE 10.Expertise suite au décès d’un salarié : présentation du rapport Secafi.
CFE-CGC-CR-CSE-APPLI-UES-CAPGEMINI-24-mars-2022
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